Document marquant la cessation de la liquidation, Émilie Martin restant propriétaire des bronzes et Barye récupérant les modèles du 16 mars 1857
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ARCHIVES_166_1_3_001_01_03
Index
Barye, Antoine-Louis
Martin, Émile
Silvestre, Théophile
Diaz, Émile
Paris
p.1
Entre les soussignés :
- - -
M
r
Antoine Louis Barye
, artiste
- - -
sculpteur, domicilié à
Paris, rue des fossés S
t
Victor N
o
13
- - -
d'une part ;
- - -
et M
r
Emile Martin
, maître de forge,
- - -
demeurant à
Paris, rue Chaptal N
o
12
- - -
d'autre part ;
- - -
a été dit :
- - -
qu'en vertu de plusieurs conventions verbales
- - -
successives M
r
Martin
est devenu détenteur de divers
- - -
modèles de sculptures composés par M
r
Barye
, de même
- - -
que d'un certain nombre d'épreuve desdits modèles dont
- - -
la liquidation et la vente étaient confiées à M
r
Martin
,
- - -
que par suite de la possession de ces modèles et
- - -
épreuves dont la propriété n'a cessée de résider sur la tête
- - -
de M
r
Barye
, un compte courant a été établi qui détermine
- - -
le chiffre des avances de M
r
Martin
, sauf erreur, omission
- - -
ou rectification ;
- - -
que, d'après le dernier inventaire dressé au mois
- - -
de décembre dernier, le passif de la liquidation s'élève
- - -
à
soixante huit mille francs
environ, tandis que
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l'actif se compose du modèle, des épreuves tirées, des
- - -
créances et de l'outillage ;
- - -
que la partie désirant mettre fin immédiatement,
- - -
soit aux opérations de la liquidation, soit à la marche du
- - -
compte courant de M
r
Martin
, se sont déterminées à
- - -
régler par transaction et à forfait leur situation
p.2
respective, et qu'après examen préalable des éléments
- - -
de la liquidation, il a été convenu ce qui suit :
- - -
Article 1
er
- - -
La liquidation confiée à M
r
Martin
, pour le compte
- - -
et dont l'intérêt de M
r
Barye
, cesse complètement à
- - -
partir de ce jour.
- - -
Article 2.
- - -
M
r
Martin
se charge, à ses risques et pour son
- - -
compte particulier, de l'extinction du passif et de tous
- - -
les frais, sans aucune exception, de la liquidation de
- - -
manière à ce que M
r
Barye
ne puisse en aucune
- - -
manière être recherché pour quelque cause que ce
- - -
soit.
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Article 3.
- - -
Par contre, M
r
Martin
devient par le présent seul
- - -
et unique propriétaire de toutes les épreuves tirées
- - -
jusqu'à ce jour, de même que de toutes les créances et
- - -
valeurs activées appartenant à la liquidation, sans
- - -
être tenu d'en rendre aucun compte à qui que ce soit.
- - -
Article 4.
- - -
M
r
Martin
s'oblige à restituer à M
r
Barye
- - -
le
seize du mois de Mars courant
, en bon état de
- - -
conservation, tous les modèles de M
r
Barye
, de même
- - -
que son poincon, les numéros d'ordre et tous les objets
- - -
servant à la fabrication, compris dans le dernier
- - -
inventaire, au compte d'outillage.
- - -
Mais M
r
Barye
s'oblige de son côté à compter
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vente %
- - -
Th. S
tre
en échange à M
r
Martin
, le même jour
seize
- - -
courant, et en espèce, la somme de
Trente cinq
- - -
mille francs
pour solde définitif de son débit au
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sujet de ladite liquidation.
- - -
Article 5.
- - -
Il est expressément convenu que pour faciliter
- - -
a M
r
Martin
la
débit
des épreuves dont la propriété
- - -
lui est cédée par le présent acte, M
r
Barye
s'interdit
- - -
toute fabrication de la même épreuve pendant le
- - -
délai de six mois à compter du
seize mars
- - -
courant
- - -
Article 6.
- - -
Au moyen des présentes conventions, qui doivent être
- - -
considérées comme une transaction à forfait et pour solde,
- - -
les parties s'interdisent réciproquement toute réclamation
- - -
ultérieure pour quelque cause que ce puisse être, voulant
- - -
bien que le présent réglement ait la force d'un réglement
- - -
définitif, exempt de toute réclamation à l'avenir.
Fait double à
Paris
, le
quatorze Mars
- - -
mil huit cent cinquante sept
.
- - -
Par procuration de M.
Barye
, lettre à M.
Emile
- - -
Martin
du
treize mars courant
, approuvé
- - -
l'écriture
Th. Silvestre
Reçu les modèles de M.
Barye
conformément
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aux conventions écrites ci dessus
- - -
Paris
16 mars 1857
Th. Silvestre