Contrat entre Antoine-Louis Barye et Émile Martin du 7 novembre 1846

Index
Barye, Antoine-Louis Martin, Émile Diaz, Émile Trubert, Françoise Octavie Elisabeth Paris
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Entre les Soussignés,
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Antoine Louis Barye , artiste sculpteur, demeurant
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à Paris, rue de Boulogne, No6 ,
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d'une part ; et
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Emile Martin , propriétaire, demeurant également
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à Paris, rue Chaptal No11
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d'autre part ;
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Il a été convenu :
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Article 1er
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Les conventions verbales faites à la date du 15 mai 1845
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entre les soussignés pour faciliter à M. A. L. Barye , la fabrication
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et le commerce du bronze artistique, sont annulées à partir de ce
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jour et la liquidation commencera immédiatement.
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En conséquence le compte courant de la fabrique
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sera régulièrement arrêté à cette date par un inventaire général.
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Dès à présent aucun développement ne devra être donné
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à cette affaire pour laquelle il ne sera plus fait de frais que ceux
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nécessités par l'exécution des commandes ou le remplacement
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des objets vendus.
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Article 2
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Toutes les opérations concernant la fabrication, le dépôt
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et la vente des bronzes artistiques de M. A. L. Barye seront ainsi
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que cela avait été convenu, exclusivement dirigées par Mr Emile
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Martin
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Article 3
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En conséquence, Mr Emile Martin pourra seul déposer
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des objets suivants :
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1o Des Bronzes déposés dans les magasins de Mme Trubert .
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2o Des bronzes envoyés au dehors pour compte de M. A. L. Barye
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3o Des Bronzes existant chez M. A. L. Barye
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4o De toutes les créances qui résultent des Bronzes vendus et
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non encore payés
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5o Du matériel servant à l'exploitation de la fonderie, des
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Ateliers de ciselure de Montage, &.
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-6o
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6o De tous les modèles en bronze ou en plâtre ayant servi à la
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reproduction des épreuves et dont le détail est donné à l'inventaire.
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Article 4
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Le compte des avances faites à la fonderie continuera de
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porter intérêt à 5% par an jusqu'à l'entier remboursement.
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Tous les bénéfices qui résulteront de l'inventaire régulièrement
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fait chaque année seront portés en déduction des sommes dues par
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la fonderie de M. A. L. Barye .
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Article 5
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Aucun des modèles dont il est parlé en l'art. 3 précédent
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et qui servent tous de garantie aux dettes de la fonderie ne pourra
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être vendu ni servir à une autre fabrique ni être prêté ou loué
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par M. A. L. Barye sans une autorisation spéciale et écrite de
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M. Emile Martin , qui seul aura le droit d'en disposer.
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Article 6
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Il sera fait tous les six mois par les soins de M. Emile Martin
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un inventaire régulier des affaires de la fabrique. Cet inventaire sera remis
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à M. Barye
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Paris le Sept Novembre
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Mil huit cent quarante six
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approuvé
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approuvé Emile Martin .
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Barye